ENCC - Étude nationale de coûts à méthodologie commune

L’ENCC concerne le champ MCO et le champ HAD.

En MCO, l’ENCC a succédé à l’étude nationale des coûts en vigueur depuis 1996 dans les établissements ex-DG et à l’étude des coûts menée en 2004 et 2005 dans le secteur ex-OQN.

Elle s’appuie sur un échantillon d’établissements de santé volontaires pour :

• construire une échelle de coûts par groupe homogène de malades, et hiérarchiser les tarifs des établissements selon le système de la tarification à l’activité ;
• publier des coûts annuels moyens par groupe homogène de malades, décomposés par grands postes de charges, auxquels les établissements peuvent comparer leurs propres coûts, pour leur gestion interne ;
• constituer une base de données utilisée pour les travaux assurant l’évolution des classifications médico-économiques.

En HAD, l’ENCC a été développée en cohérence avec la méthodologie ENCC du champ MCO et a fait l’objet d’un guide méthodologique en mars 2009 (disponible comme le guide de l’ENCC MCO sur le site de l’ATIH).

Références

• Fiche sur le site internet du ministère